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Travail de nuit
Avenant du 14 janvier 2003 relatif au travail de nuit (1)
Patrons signataires :
Syndicats signataires :
Fédération nationale de l'aviation marchande ;
Syndicat des compagnies aériennes autonomes.
Syndicats signataires :
Fédération de l'équipement, des transports et des services CGT-FO.
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PréambuleEn vigueur étendu
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Article 1er - Définition du travail de nuit et du travailleur de nuitEn vigueur étendu
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Article 2 - Limitation du recours au travail de nuit des travailleurs de nuitEn vigueur étendu
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Article 3 - Contrepartie sous forme de repos compensateurEn vigueur étendu
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Article 4 - Durée du travail de nuitEn vigueur étendu
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Article 5 - Conditions d'affectation du salarié à un poste de nuitEn vigueur étendu
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Article 6 - Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmesEn vigueur étendu
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Article 7 - Formation professionnelle des travailleurs de nuitEn vigueur étendu
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Article 8 - Entrée en vigueurEn vigueur étendu
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Article 9 - Dépôt et publicitéEn vigueur étendu