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Salaires minima au 1er juin 2016
Avenant n° 90 du 2 juin 2016 relatif aux salaires minima au 1er juin 2016
Patrons signataires :
La FNAM,
Syndicats signataires :La FAT UNSA ;
La FGTE CFDT ;
La FGT CFTC ;
La FEETS FO ;
La FNEMA CFE-CGC,
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Article En vigueur étendu
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Salaires minima conventionnels au 1er juin 2016En vigueur étendu
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Salaires minima conventionnels au 1er octobre 2016En vigueur étendu
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Prime de panierEn vigueur étendu
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Mise en oeuvre du calendrier social sur les 18 mois à venirEn vigueur étendu
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Projet de révision de la grille de classificationEn vigueur étendu
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Clause de non-dérogationEn vigueur étendu
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Mise en oeuvreEn vigueur étendu
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Formalités de dépôt et d'extensionEn vigueur étendu