Dernière mise à jour 08/02/2012
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Agences de voyages et de tourisme : personnels, guides accompagnateurs et accompagnateurs

Brochure JO n°3061 - IDCC n°1710

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages et de tourisme du 12 mars 1993. Etendue par arrêté du 21 juillet 1993 JORF 1er août 1993

Textes Attachés consultation gratuite

Accord du 12 mars 1993 relatif à la branche Agences de voyages

Annexe II CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 12 mars 1993

Accord du 23 décembre 1994 relatif à l'adhésion de la branche agences de voyages à l'OPCA Transports

Accord national du 28 décembre 1994 portant création de l'organisme paritaire collecteur agréé des fonds de la formation OPCA Transports

ANNEXE RELATIVE AU CHAMP D'APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS ET DES ACTIVITES AUXILIAIRES DU TRANSPORT Accord du 18 janvier 1994

Avenant n° 1 du 28 décembre 1994 portant création de l'OPCA Transports

ANNEXE I Avenant n° 2 du 20 janvier 1995

Accord du 29 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

Accord du 7 juillet 2005 relatif au temps de préparation pour la négociation collective 2005 sur la révision de la classification

Avenant n° 1 du 16 juin 2008 relatif à la classification des emplois

Avenant n° 3 du 16 juin 2008 relatif à la révision d'articles de la convention collective

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant du 19 janvier 2004 relatif aux salaires

Avenant du 12 juillet 2005 relatif aux salaires

Avenant n° 2 du 16 juin 2008 relatif aux salaires minima 2008-2010

Accord du 7 juillet 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008

Accord du 3 juillet 2009 relatif aux salaires au 1er juillet 2009

Accord du 16 juin 2010 relatif aux salaires au 1er juillet 2010

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de l'accord du 12 mars 1993, portant adoption de la convention collective nationale du personnel des agences de voyage et de tourisme du 12 mars 1993. JORF 1er août 1993.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale du personnel des agences de voyage et de tourisme du 12 mars 1993. JORF 3 juin 1994.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale du personnel des agences de voyage et de tourisme du 12 mars 1993. JORF 29 juin 1995.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de l'accord portant adoption de la convention collective nationale du personnel des agences de voyage et de tourisme du 12 mars 1993. JORF 24 janvier 1996.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme. JORF 19 décembre 1996.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme. JORF 23 mars 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme. JORF 26 juillet 2005.